RESPONSABILITÉ - ASSURANCES - RISQUES DE RESPONSABILITÉ DE L'EXPLOITANT

Ici en prenant l'exemple d'un test de terrain de sport. En principe, ces risques s'appliquent à toutes les aires de jeux, équipements sportifs, installations sportives, équipements de fitness en plein air et skateparks :

Quand on évoque ces termes certes maladroits (responsabilité civile-assurance-risques de la responsabilité de l'opérateur), on n'arrête pas d'entendre : "Pourquoi un test (terrain de sport) ? À quoi ça sert ? Si quelqu'un se blesse, l'assurance paiera quand même !"

NON! Ce n'est pas si facile ! Pour le dire simplement - si un accident se produit sur le terrain de sport (par exemple, un but de football qui bascule) et qu'il n'y a pas de rapport de test actuel de l'inspection/inspection générale annuelle, la compagnie d'assurance ne paiera probablement pas (sujet : négligence !) et le président sera alors tenu personnellement responsable - éventuellement aussi avec un patrimoine privé !

La question morale est la suivante : pourquoi ne fais-je pas vérifier mon terrain de sport et mes équipements sportifs/buts de football ? Ainsi, tout le monde peut y faire du sport en toute sécurité et en toute bonne conscience !

Toute personne qui s'en remet à elle en tant que responsable - OH RIEN N'ARRIVE, EST TOUJOURS BIEN CHEMIN... en cas d'accident assumera alors également la responsabilité globale PRIVÉE, y compris l'indemnisation des dommages !

JE N'ÉCRIS PAS UNIQUEMENT POUR DÉCRIRE DES SCÉNARIOS D'HORREURS ET POUR POUVOIR FAIRE LE PLUS D'ESSAIS DE TERRAIN DE SPORT POSSIBLE, MAIS POUR CRÉER UNE CONSCIENCE DU DANGER LATENT !

Ou pour le dire dans le jargon du footballeur : A....changement de carte dû aux tests sur le terrain !

Voici un exemple tiré de la pratique :

Les buts de football non sécurisés pour les jeunes entraînent à plusieurs reprises des blessures et même des décès. Le tribunal régional supérieur de Stuttgart estime donc nécessaire que les buts transportables soient toujours sécurisés (26 janvier 2005, 4 U 199/04).

C'est comparable à une aire de jeux publique, ici on vérifie en permanence si tout est toujours conforme à la réglementation ! Pourquoi devrait-il en être autrement sur un terrain de sport ?

L'inspection d'une installation sportive est également nécessaire d'un point de vue légal selon §§ 823 ff BGB ! L'exploitant d'installations sportives, généralement représenté par le conseil d'administration du club, le maire ou le directeur général, assume la responsabilité globale de la sécurité routière d'une installation. Cette sécurité routière DOIT être vérifiée et documentée annuellement ! Si, en cas d'accident, une violation de l'obligation d'assurer la sécurité routière est constatée, la personne responsable peut être tenue personnellement responsable.

En cas de négligence - c'est-à-dire si les inspections n'ont pas été effectuées - l'assurance (responsabilité professionnelle) ne paie généralement pas !

"Les espaces verts, c'est-à-dire la végétation et les systèmes structurels dans les espaces verts, doivent non seulement être aménagés de manière sûre pour la circulation, mais également maintenus dans un état de sécurité pour la circulation jusqu'à la fin de leur durée de vie utile"

Cette revendication de l'obligation de sécurité routière est également basée sur le § 823 BGB. "Quiconque porte atteinte intentionnellement ou par négligence à la vie, au corps, à la santé, à la liberté, à la propriété ou à tout autre droit d'une autre personne est tenu d'indemniser l'autre personne pour le dommage en résultant" (§ 823 BGB, obligation de payer des dommages-intérêts).

DONC ESSAIS SUR LE TERRAIN DE SPORT !